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Le Groupe KUHN comprend KUHN SA, ses filiales et sociétés affiliées, chacune de ces sociétés étant une entité juridique indépendante.

Editeur du site
Le site www.kuhn.fr (ci-après le « Site ») est édité par KUHN SA, Société anonyme au capital de 19.188.000 euros, immatriculée au RCS de SAVERNE sous le numéro 675 580 542
Siège social : 4 Impasse des Fabriques 67700 SAVERNE (France).
N° de TVA intracommunautaire : FR 67 675 580 542
Tél : 0033 (0)3 88 01 81 00
Adresse email de contact : internet.department@kuhn.com

Directeur de publication
Le directeur de la publication est Thierry KRIER.

Hébergeur du site
Le site est hébergé par KUHN SA, 4 Impasse des Fabriques 67700 SAVERNE (France).
Tél : 0033 (0)3 88 01 81 00
Adresse email de contact : internet.department@kuhn.com

Propriété intellectuelle
Tous les droits concernant les textes, images, animations, logos, vidéos, sons, graphiques utilisés, ainsi que leur mise à disposition sur les pages Internet sont réservés au Groupe KUHN. Ils sont protégés par copyright et par d’autres droits d’auteur et ne peuvent pas être utilisés, copiés, modifiés ou diffusés par des tiers dans un but commercial. Sauf indication contraire du Groupe KUHN, les logos, plaques d’immatriculation, les noms de marque et les écritures ainsi que les emblèmes sont protégés et ne peuvent être utilisés sans autorisation spéciale écrite du Groupe KUHN, que ce soit pour des buts publicitaires ou pour la diffusion publique des informations données ici.
Les machines et équipements peuvent être couverts par au moins un brevet et/ou un modèle déposé(s). Les marques citées peuvent être protégées dans un ou plusieurs pays.

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Les pages Internet du Groupe KUHN ont été établies avec le plus grand soin. Le Groupe KUHN décline toute responsabilité en ce qui concerne la justesse et l’exactitude des informations données sur ses pages Internet. Le Groupe KUHN ne répond aucunement des dommages causés par l’utilisation directe ou indirecte de ses pages Internet, pour autant qu’ils ne soient pas le résultat d’une négligence grossière de la part du Groupe KUHN.
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Droit applicable et traduction
Le droit applicable est le droit français. En cas d'absence de résolution amiable d'un litige né entre les parties, seuls les tribunaux de la ville de SAVERNE sont compétents, sauf disposition d’ordre public qui serait plus favorable à l’Utilisateur.
En cas d’interprétation, la version française fait foi. Les autres langues sont traduites à titre purement informatif.

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